Présentation du volet Bourses
Ce volet permet de saisir ou de mettre à jour les bourses (hormis la bourse des collèges) dont peut bénéficier l’élève pour le trimestre et de saisir les congés de bourse.
Présentation des rubriques de la zone Bourses
Code bourse : Pour consulter
le libellé des codes bourses, cliquez sur le bouton situé
à coté du titre de la colonne.
Nombre de jours : La base de calcul pour les bourses est de 90 jours par trimestre (270 jours par an) y compris pour les bourses d'exonération. Cette rubrique ne peut pas être modifiée.
Nombre de parts ou taux : Cette rubrique permet d'indiquer le nombre de parts accordé à l'élève pour la bourse ou, lorsqu'il s'agit d'une bourse de collège (code 8), le taux dont il bénéficie (1, 2 ou 3). Pour une bourse d'exonération, en cas d'exonération totale, saisir la valeur 99.
Lorsqu'un élève bénéficie d'une bourse des collèges, les éléments relatifs à la bourse des collèges ne peuvent être modifiés que dans l'application Bourse des collèges et la bourse ne s'affiche qu'après validation du volet Bourses (bouton Valider).
Procédures de la zone Bourses
Pour ajouter une bourse, cliquer sur le bouton Ajouter une bourse (une ligne est ajoutée à la zone), puis renseigner les différentes rubriques de la bourse
Pour modifier une bourse, cliquer dans le cadre de saisie de la rubrique concernée puis saisir ou sélectionner la nouvelle valeur.
Pour supprimer une bourse, cliquer sur le bouton Supprimer de la bourse, puis sur Valider.
Si un congé de bourse a déjà été saisi pour la bourse, vous devez, au préalable, supprimer le congé de bourse pour pouvoir supprimer la bourse.
Si des primes ont déjà été attribuées à l'élève, vous devez, au préalable, supprimer ces primes.
Présentation des rubriques de la zone Congés de bourses
La zone Congés de bourse affiche les congés de bourse saisis pour le trimestre en cours et permet d'ajouter, de modifier ou de supprimer des congés de bourse (y compris pour les bourses des collèges).
Code bourse : Sélectionner la bourse concernée parmi les bourses dont bénéficie l'élève.
Nombre de jours : nombre de jours d'absences (un congé de bourse ne peut pas excéder 90 jours ; base de calcul des bourses).
Montant déductible : Ce montant est calculé automatiquement à partir du nombre de jours d'absences saisi :
Pour une bourse de collège (code 8), le montant déductible est égal au montant trimestriel de la bourse divisé par 90 (jours) et multiplié par le nombre de jours d'absence.
Pour les autres bourses, le montant déductible est égal au montant trimestriel de la bourse multiplié par le nombre de parts, divisé par 90 (jours) et multiplié par le nombre de jours d'absence.
Procédures de la zone Congés de bourses
Pour ajouter un congé de bourse, cliquer sur le bouton Ajouter un congé (une ligne est ajoutée à la zone), puis renseigner les différentes rubriques
Pour modifier un congé de bourse, cliquer dans le cadre de saisie de la rubrique concernée puis saisir ou sélectionner la nouvelle valeur.
Pour supprimer un congé de bourse, cliquer sur le bouton Supprimer de la ligne, puis sur Valider.